Marque expirée - Marque en non vigueur

ALSEVIA
La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API ») Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 38.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre

Numéro de dépôt :
3413198
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
ALSEVIA de La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API »)sau capital de 38.000 euros

Présentation de la marque ALSEVIA

Déposée le 1 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API »)sau capital de 38.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSEVIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API »)sau capital de 38.000 euros domicilié(e) ayant son siège social 31, rue Rousselle,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 579 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme BLIEK Avocat à la Cour domicilié(e) 23, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSEVIA est expirée depuis le 1 mars 2016.

La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API »)sau capital de 38.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : EUROHEALTHNET , PRECODEV CENTRE DE CONTACTS , MEDITAILING , VIDEOFMC , LIGNOSINE , CARDIOFUTURE , LES DISCUSSIONS CLINIQUES , LINKEMED , LINKONCO , PERSPECTIVES ECONOMIQUES EN SANTE


La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API ») Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 38.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre - ayant son siège social 31, rue Rousselle,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 444579395


Jérôme BLIEK Avocat à la Cour - 23, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443181 - Publication au BOPI 2006-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique sous toutes ses formes ; médicaments et traitements hormonaux.

Publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus et échantillons), agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études et recherches du marché, et notamment études et conseils en ciblage géomercatique ; traitement de fichiers d'adresses (restructuration, déduplication, enrichissement, géocodage) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; Conseil dans le domaine des affaires à savoir négociations et conlusions de transactions commerciales pour le compte de tiers, entreprise à façon de travaux statistiques notamment sondages, mécanographiques, de sténotypie ; reproduction de documents ; tous services de marchéage direct et indirect, de télépromotion avec offre de vente et promotion télématique avec offre de vente ; organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires à but publicitaire.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de santé. Assistance médicale ; services hospitaliers.